Cookies
À continuation sont établies les principales obligations en matière de cookies comme : les informations pour l’utilisateur du site Web du type de cookies utilisés par le site Web, leurs finalités, le consentement de l’utilisateur, les formes d’obtention du consentement, l’avertissement légal, la politique de cookies, etc.
1. La notion de Cookies
Les cookies sont des fichiers qui sont stockés dans l’ordinateur de l’utilisateur qui navigue sur Internet et qui, notamment, portent un numéro qui permet l’identification univoque de l’ordinateur de l’utilisateur, même si ce-dernier change de localisation ou d’adresse IP.
Les cookies sont installés au cours de la navigation sur Internet, soit par les sites Web que visite l’utilisateur ou par des tiers liés au site Web, et permettent de connaître son activité sur le même site ou d’autres qu’il visite, notamment : le lieu d’accès, le temps de connexion, le dispositif d’accès (fixe ou mobile), le système d’exploitation et de navigation utilisé, les pages les plus visitées, le nombre de clic réalisés et les données liées au comportement de l’utilisateur sur Internet.
Le site Web peut être accessible sans que les cookies ne soient activés, cependant, leur désactivation peut empêcher le bon fonctionnement de ce dernier.
2. Types de « Cookies » :
2.1. Types de cookies existants :
Les cookies peuvent être classés en fonction de l’entité qui les gère, selon le temps qu’ils restent activés dans l’équipement terminal et selon leur finalité.
L’obligation principale pour les entreprises ou les prestataires de services de la société de l’information ou d’internet, par le biais de pages Web, plateformes ou applications informatiques, est prévue par l’art. 22.2 de la LSSI selon lequel :
« Les prestataires de services peuvent utiliser des dispositifs de stockage et de recherche de données dans des équipements terminaux des destinataires, à condition que ces derniers aient donné leur consentement après qu’on leur a fourni des informations claires et complètes sur leur utilisation, en particulier sur les finalités du traitement des données, conformément aux dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 décembre, portant protection des données à caractère personnel. »
De même, sont exemptés du respect des obligations prévues à l’article 22.2 de la LSSI les cookies utilisés pour l’un des objectifs suivants ;
Permettre uniquement la communication entre l’équipe de l’utilisateur et le réseau.
Fournir strictement un service expressément demandé par l’utilisateur.
À cet égard, les cookies qui seraient exemptés des obligations prévues à l’art. 22.2 sont ceux revêtant les objectifs suivants ;
Cookies d’entrée de l’utilisateur.
Cookies d’authentification et d’identification de l’utilisateur (uniquement de session).
Cookies de sécurité de l’utilisateur. (tentatives erronées et répétées de connexion).
Cookies de session de lecteur multimédia.
Cookies de session d’équilibrage de charge.
Cookies de personnalisation de l’interface utilisateur.
Cookies de complément pour échanger des contenus sociaux.
Ces cookies sont exclus du champ d’application de l’art. 22.2 de la LSSI, et par conséquent, il n’est pas nécessaire d’informer ni d’obtenir un consentement pour leur utilisation. En revanche, il sera nécessaire d’informer et d’obtenir le consentement pour l’installation et l’utilisation de tout autre type de cookies, tant de première que de troisième parties, de session ou permanents, soumis au champ d’application de l’article 22.2 de la LSSI, sur lesquels seront utiles les orientations de ce document.
Les cookies, selon l’entité qui les gère, peuvent être ;
Les cookies propres : ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou domaine géré par l’éditeur lui-même et à partir duquel est presté le service demandé par l’utilisateur.
Les cookies de tiers : ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues par les cookies.
Selon le délai d’activation dans l’équipement terminal, plusieurs cookies peuvent être distingués ;
Les cookies de session : il s’agit d’un type de cookies conçu pour recueillir et stocker des données alors que l’utilisateur accède à une page Web.
Les cookies permanents : il s’agit d’un type de cookies où les données restent stockées dans le terminal, qui peuvent être accessibles et traitées pendant une période définie par le responsable des cookies, pouvant aller de quelques minutes à plusieurs années.
Les cookies selon leur finalité, peuvent être :
Les cookies techniques : ceux qui permettent à l’utilisateur la navigation par le biais d’une page Web, plateforme ou application, et l’utilisation des différentes options ou services qui y existent, par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties d’accès restreint, rappeler les éléments qui composent une commande, réaliser le processus d’achat d’une commande, réaliser la demande d’enregistrement ou de participation à un événement, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de films vidéo ou audio ou partager des contenus à travers des réseaux sociaux.
Les cookies de personnalisation : ceux qui permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques de caractère général prédéfinies en fonction d’une série de critères dans le terminal de l’utilisateur comme par exemple la langue, le type de navigateur à travers lequel il accède au service, la configuration régionale d’accès au service, etc.
Les cookies d’analyse : ceux qui permettent au responsable de ces derniers, le suivi et l’analyse du comportement des utilisateurs des sites Web auxquels ils sont liés. Les informations collectées par ce type de cookies sont utilisées pour la mesure de l’activité des sites Web, applications ou plateformes et pour l’élaboration de profils de navigation des utilisateurs des sites Web, d’applications et de plateformes, afin d’apporter des améliorations en fonction de l’analyse des données d’utilisation que font les utilisateurs du service.
Les cookies publicitaires : ceux qui permettent de gérer de la façon la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, le cas échéant, l’éditeur a inclus dans une page Web, application ou plateforme à partir de laquelle est fournit le service demandé sur la base de critères tels que le contenu édité ou la fréquence d’apparition des annonces.
Les cookies de publicité comportementale : ceux qui permettent de gérer de la façon la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, le cas échéant, l’éditeur a inclus dans une page Web, application ou plateforme à partir de laquelle le service demandé est presté. Ces cookies contiennent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par le biais de l’observation continue de ses habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher la publicité en fonction de celui-ci.
2.2. Types de cookies utilisés sur le Web
Le présent site Web, propriété de l’entité ENTIDAD ASOCIACION PARA EL DESARROLLO TURISTICO DE LA RUTA “CAMINOS DE PASION”, utilise les cookies suivants :
Cookies de tiers pour l’obtention de statistiques de visites par le biais de l’outil Analytics de Google Inc.
Cookies propres pour la gestion de caches et l’amélioration de la navigabilité de l’utilisateur.
3. Informations sur les obligations juridiques lors de l’utilisation de cookies.
Les obligations juridiques imposées par la réglementation sont doubles : devoir d’information et obtention du consentement.
En premier lieu, il faut identifier les cookies qui sont en train d’être installés ou utilisés, analyser s’il s’agit de cookies propres ou de tiers, de session ou permanents, et concrétiser leur fonction pour pouvoir décider si ces derniers se trouvent ou non dans le champ d’application de l’article 22.2.
Le deuxième paragraphe de l’article 22 de la LSSI dispose qu’il faut fournir aux utilisateurs des informations claires et complètes sur l’utilisation des dispositifs de stockage et de récupération des données et, notamment, sur les finalités du traitement des données, conformément aux dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 décembre, portant protection des données à caractère personnel.
Par conséquent, l’information sur les cookies fournie au moment de demander le consentement doit être suffisamment complète pour permettre aux utilisateurs d’en comprendre la finalité et connaître les utilisations qui en seront faites.
Dans le cas où un utilisateur accorde son consentement à l’utilisation des cookies, l’information sur la façon de révoquer le consentement et éliminer les cookies doit être rendue disponible de manière accessible et permanente.
Les informations obligatoires peuvent être offertes par de multiples systèmes. Comme nous l’indiquerons ci-après, ces moyens ne permettent pas seulement de fournir les renseignements nécessaires, mais permettront aussi de demander le consentement de l’utilisateur pour l’installation des dispositifs. Parmi les méthodes les plus communes se trouvent ;
La fourniture de l’information par le biais d’une barre de titre ou dans le bas de page, de manière suffisamment visible.
Au moment de demander l’inscription à un service ou avant de télécharger un service ou une application, il sera possible de fournir cette information avec la politique de confidentialité, ou de la trouver dans les termes et conditions d’utilisation du service.
De même, des informations sur la manière de désactiver ou supprimer les cookies devront être fournies, énoncées par le biais des fonctionnalités fournies par l’éditeur, ainsi que la forme de la révocation du consentement déjà fourni.
4. Autorisation pour l’utilisation des cookies
Conformément à la notification de cookies qui apparaît sur la page du site Web, l’utilisateur ou visiteur de ces derniers accepte que, en navigant sur ce dernier, il consent expressément à l’utilisation des cookies selon la description ci-après, sauf dans la mesure où il aurait modifié la configuration de son navigateur pour rejeter l’utilisation de ceux-ci.
5. Configuration du navigateur
Le Titulaire rappelle à ses utilisateurs que l’utilisation des cookies pourra être soumise à son acceptation au cours de l’installation ou de la mise à jour du navigateur utilisé par ces derniers.
Cette acceptation pourra être révoquée par les options de configuration de contenus et de confidentialité disponibles. Le Titulaire recommande à ses utilisateurs de consulter l’aide de leur navigateur ou d’accéder aux pages Web de support des principaux navigateurs :
Firefox : Http://support.mozilla.org/es/kb/cookies-informacion-que-los-sitios-web-guardan-en-
Chrome : Http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=es&answer=95647
Safari : Http://support.apple.com/kb/ph5042
Explorer : http://windows.microsoft.com/es-es/windows7/how-to-manage-cookies-in-int…
Il est possible pour l’utilisateur de poser une question sur la politique des cookies du site Web au titulaire par le biais de l’adresse suivante : info@caminosdepasion.comen indiquant dans l’objet de l’email « Politique des cookies ».